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Décret mairies interdiction de détecter

Les relations entre prospecteurs, archéologues et les lois
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Jean-luc 90
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Décret mairies interdiction de détecter

par Jean-luc 90 » Mer 24 Juin, 2015 9:47 pm

Bonjour à tous , je viens de voir le maire d'une petite commune du pays sous vosgien dans le 90 et je lui ai demandé pour poêler sur la commune , il m'a dit qu'il avait reçu un décret en mairie comme quoi c'était strictement interdit même avec l'accord des propriétaires , mais il m'a dit qu'il s'en fichait et m'a autorisé parceque je le connais bien , si quelqu'un a des infos sur ce décret de toute façon je continue ce que je fais depuis 2002 avec les autorisations commune ou proprios a + et bons spots a tous
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Jean-Luc 90

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Le roi de la schrap
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Re: Décret mairies interdiction de détecter

par Le roi de la schrap » Mer 24 Juin, 2015 10:09 pm

Il n'y aucun decret national ni aucun arreté prefectoral dans le 90. Peux tu recupérer le papier, ce serait cool !
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Re: Décret mairies interdiction de détecter

par Jean-luc 90 » Mer 24 Juin, 2015 10:26 pm

Ok je vais lui demander quand je le verrai semaine prochaine #-o
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Jean-Luc 90

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Re: Décret mairies interdiction de détecter

par La_Taupe » Lun 12 Oct, 2015 10:42 am

La semaine prochaine est longue :)

Encore un qui confond les décrets pour les déchets et pour la détection surement :)

Moi dans ma réserve naturelle, l'on paye les poubelles au poids, je vous garanti que l'on
trouve plus de sacs poubelle dans la nature que dans les poubelles des gens... ils ont mêmes
virés les poubelles public :-) , elles étaient remplies jusqu'au sol (pour dire que la connerie en
France de la répression à un effet inverse de ce que l'on attend)

Alain.
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