Jugement Mardi "Affaire du trésor de Laignes"

[metalik43]

C est clair qu'ls ont "tout faux".Mais a force de lire ce post je commence a avoir la nausée.On est dans le lynchage moral ,ne vous inquietez pas je suis sur qu'il ne retoucheront plus jamais une poele de leur vie.
N 'oubliez pas:
ERRARE HUMANUM EST ! et ça vaut pour tous les partis!

[detector49]

Même si je ne suis pas au courant de tout les détails de cette " affaire" , je ne cautionne pas la vente de trouvaille ; et c'est surtout ce qui a causé leurs pertes !
En passant (pour moi) un vrai passionné c'est avant tout une personne qui ne vend aucune de ses trouvailles , même si la tentation est parfois forte Et c'est également une personne qui fait preuve de RESPECT en demandant toujours l'Autorisation au propriétaire ( dans certaines région je ne vous conseille pas de vous aventurer sans auto ,de peur d'être accueilli à coup de fusil ! à ce moment là à quoi sert le principe de la propriété privée ??!)

Pour ce qu'il en est de la notion de découverte "fortuite" le débat reste ouvert et houleux : suffit-il de prospecter de jour , sans savoir si on est sur un site... ?! pour parler de découverte fortuite?
Je peux (pas expérience,notamment lié à ma formation Universitaire) vous assurez qu'il existe une multitude de "signes" qui permettent de savoir si on est en présence d'un site ou si il y a un fort risque ....
De plus ,même si la plupart des prospecteurs déclarent le contraire, un "simple " dépôt isolé(monétaire ou non) peut très bien être considéré comme un site archéologique...

Bref pour moi la prospection de loisir n'est pas compatible avec la revente de trouvaille ou alors on ne parle plus de loisir !

(Ne vous emportez pas trop à la vue de mon post , je ne suis pas Archéologue même si j'en est suivi la formation ,et je ne suis pas non plus un prospecteur "véreux" !je pense qu'en ces temps difficile il faut faire preuve de prudence , de morale,mettre en avant le côté "passionné" ET savoir où sont les limites à ne pas franchir ! Après chacun fait comme il l'entend )

[prospek41]

Alors du nouveau, c'est demain que ça va se passer (Vendredi 18) les 4 mousquetaires, ont l'intention d'avoir recours à une question prioritaire de constitutionnalité, la « question prioritaire de constitutionnalité » est le droit reconnu à toute personne qui est partie à un procès ou une instance de soutenir qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit. Si les conditions de recevabilité de la question sont réunies, il appartient au Conseil constitutionnel, saisi sur renvoi par le Conseil d'État et la Cour de cassation de se prononcer et, le cas échéant, d'abroger la disposition législative.
Ils vont tenter de se faire passer pour des prospecteurs honnête en gros, et nous faire tous passer pour des......
Vous verrez qu’après ce procès on va encore plus être mis dans le même sac que ces énergumènes qui ont selon moi un culot monstre....
Donc cette affaire risque de ne pas être régler tout de suite et de faire jurisprudence car des cas comme ça il y en a pas eut 36, rien à voir avec les Louis Fontenay etc...Selon moi il n'ont aucune chance e vont se faire pourrir, mais l'Europe......

[prospek41]

Voila des news...

Lourdes amendes requise par le procureur de la république, ils ne vont pas y échapper entre 15 et 30000 euros...

https://www.francebleu.fr/infos/faits-d ... 1442617299

Jugement rendu le 13 Novembre...
Affaire à suivre