question bête mais ...

[wonz]

Par expérience récente, je me permet de poser une (plusieurs) question bête :

Si un membre de la DRAC, vous surprend en train de détecter, (dans une forêt qui n'est pas classée et sans intérêt particulier) qu'il prend note de votre indentité et qu'il vous laisse repartir, peut il engager des poursuites par la suite???

A t il raison quand il dit que l'on ne peut detecter nulle part en France sans autorisation préfectorale (que l'on obtient jamais quand on les demande) ??

Puis je detecter la conscience tranquille, à partir du moment ou je ne suis pas sur un site et j'ai l'autorisation du Propriétaire du terrain???

Mrci d'avance pour vos réponses!!

[Le Duke]

Les personnes de la DRAC sont la plupart du temps dans leur bureau et bien suffisamment occupées comme ça.
Ce qui n'empêche pas certains pourris qui détectent, qui revendent, qui veulent se faire un nom dans "l'archéologie", de se faire passer pour "une DRAC volante". Pour leur racketer leur matériel, écarter d'autres prospecteurs etc...


Quand une personne arrive, ne jamais s'enfuir, au contraire, aller la voir, c'est la meilleur occasion pour d'autorisations supplémentaires, ou savoir que vous n'êtes pas le bienvenu auquel cas le mieux est de quitter les lieux.

Tout terrain appartient à quelqu'un, et il faut obtenir son autorisation auparavant pour ne pas avoir de soucis de violation de propriété. Valable pour toute personne (qui détecte, qui ramasse des champignon, qui ferait de la prospection visuelle (soumis à autorisation préfectorale), qui randonne).

Si tu as l'autorisation du propriétaire, qu'il n'y a pas de sites répertoriés sur le terrain, que le proprio confirme que tu recherches des petits objets récemment perdus, le plaignant va devoir s'accrocher pour prouver que tu fais des fouilles sauvages.

[magnence]

et en plus je ne vois pas de quel droit il serait habilité a te demander ton identité voyons!.Ne peuvent le faire que les forces de l'ordre, il ne faut pas te faire déstabiliser.Imagine tout a l'heure dans la rue une personne lambda arrive et te demande ta pièce d'identité tu ne vas bien sur pas lui montrer donc je ne vois pas pourquoi dans ton cas tu agirai différemment.

[Le roi de la schrap]

pareil que leduke: detection hors site archeo + autorisation du proprio et il n'y aura pas de problème.

[cromagnon 07]

hello
il y en a une qui s'y amuse de temps en temps dans notre region . j'attends donc mon tour avec impatience elle ne vas pas etre decue du voyage
bien cordialement
cro

[wonz]

à vous!!

Juste une précision : le bois est un bois communal, donc pas d'autorisation,
mais en même temps je venais d'arriver!!! et il ne peux rien prouver sur le but de mes recherches!!!

Coucou Cro, comment vas tu vieille branche

[gwenhadu23]

coucou


comme le dit MAGNENCE , un mec de la DRAC n'a en aucun cas le pouvoir de te demander de présenter ta carte d'identité
il n'est pas habilité a le faire

seuls les forces de l'ordre peuvent le faire :
POLICE et GENDARMERIE point barre

les douanes peuvent te controler tes papiers et véhicules mais dans certaines conditions

ensuite , tu peux éventuellement demander a présenter ton permis de chasse par un garde chasse ou un gendarme

ou

ton permis peche par un garde peche ou un gendarme



MAIS EN AUCUN CAS , un type de la DRAC ne peut te demander de présenter tes papiers !





ensuite , en lisant les textes , il te faut uniquement une autorisation préfectorale pour rechercher des objets archéologiques
hors , tant que tu ne recherches pas ces objets archéologiques ... mais les clefs du voisin , la bague qu'un promeneur a perdu ainsi que tous les objets n'intéressants pas l'histoire , ni la préhistoire ,ni l'art et l'archéologie => alors , tu n'as pas besoin d'aucune autorisation préfectorale




c'est tout bête la loi , faut savoir la lire , la comprendre et l'appliquer !




par contre, évite les sites archéologiques , c'est pire que la peste ... meme si tu ne détectes pas a cet endroit et que tu ne fais qu'y passer , du moment que tu t'y trouves , il peut y avoir suspicion de pillage archéologique
donc, tiens toi le plus loin possible d'un site archéologique





par contre, comme tous les terrains en france appartiennent toujours a quelqu'un ... => demande l'autorisation du propriétaire
fais lui signer un petit papier disant qu'il est d'accord pour te laisser prospecter sur ses terres
(si possible , il faut que son nom et prenom ; signature ; adresse et téléphone y figurent ... ainsi , en cas de controle de la gendarmerie , les gendarmes pourront vérifier en 2 minutes et te laisser continuer tranquile )




voili voilou



donc, prospecte tranquille ... et si un mec de la DRAC te demande tes papiers , demande lui d'appeler la gendarmerie et des que les gendarmes seront présents , tu leurs présentera !
si le mec s'enfuit en courant, c'est surement un prospecteur de type "gros c*n et peu recommandable " qui essaye de virer la concurrence !

si le mec reste, c'est un mec de la DRAC ... qui se trouvera lui , dans un terrain privé , sans l'autorisation du propriétaire du terrain
s'il a passé une cloture , il y a violation de domicile ... contrairement a toi qui aura l'autorisation


et oui , la loi est la meme pour tous ... y compris pour la DRAC ( il leur faut aussi l'autorisation du propriétaire pour pénétrer sur un terrain privé hi hi hi )

heureusement que ça a changé ...parce qu'au moyen-age , on avait "droit de vie ou de mort sur ses terres "
tu avais le droit de buter quiconque s'aventurait sur tes terres juste parce sa tronche ne te revenait pas !

maintenant , les "gens du voyage" vivent heureux sur "tes" terres mais ça , c'est une autre histoire





bref, prospecte toujours en respectant les sites historiques et archéologiques
ne te transforme pas en pilleur
demande toujours une autorisation au proprio
rebouche tous tes trous
sois toujours poli
... etc
et tu ne risquera rien



a bientot
amitiés

ronan





PS : Je tiens aussi a faire un coucou aux mecs de la DRAC .
dans leurs rangs , il n'y a pas que des monstres tueurs de prospecteurs .
il y a aussi de véritables passionnés qui ne perdent aucune occasion pour chercher l'entraide et la collaboration des prospecteurs
DONC, UN GRAND BRAVO et UN GRAND MERCI A CEUX LA

[gwenhadu23]

[wonz]

à Toi, petit homme en bleu !!!

Tous les principes que tu site je les connais et les applique !!!
Tu vas rire, mais j'ai fais 5 ans de Droit, et je sais aussi lire une loi.
C'est simplement que ce gr*s c*n m'a laissé repartir et a ensuite rapelé le maire du village en lui disant qu'il avait envoyé un rapport au parquet (courageux le type hein ) !!!
Je voulais savoir si je craignais qque chose!!! en tout cas je te remercie de t'être intérressé a mon cas et m'avoir conseillé!!!!

A+ et encore

[Le roi de la schrap]

en fait c'est pire que cela ronan...a partir du moment ou tu CHERCHES à trouver quelques choses en utilisant une carte ou en te disant "tiens je vais me faire une ruine ou un chateau" tu tombes sous le coup de la loi de 89...c'est pour cela que sur ce site on ne parle pas de photos aerienne, ruines...car ce n'est plus de la detection de loisir et il faut une autorisations prefectorale en théorie.

[detritus]

meme s il a envoye ça au parquet , t en as rien à cirer

j 'suis en pleine forme aujourd 'hui

[CLINT]

Si il reviens tu lui donne un grand coup de boule dans les valseuses

Puis tu l'achève à coup de pèle, et si ça suffit pas

Tu l'envoi en Sibérie,,et tu le lâche en pleine toundra.

à poil, et tu lui lâche au une meute de loup enragés.



T'as jamais vu un con détaler dans la neige ?

Il s'enfonce tout seul

[Philippe (72)]

Bonjour,

Le problème est que dans certains cas, cela revient à faire de la prospection pédestre puisque c'est la même méthode ; en effet on arpente un champ à la recherche d'objet.
Or la prospection pédestre est soumise à autorisation délivrée parle SRA. C'est là que le bat blesse. Lorsque l'autorisation de prospection est délivrée, les maires des communes concernées ainsi que la gendarmerie reçoivent copie de cette autorisation.

Philippe (72)

[Adrien71]

Et bien ça ne s'arrange pas dans le 71:-/ déjà qu'il y a une assoc de locaux qui vont voir tous les grands propriétaires et maires pour nous qualifier de pilleurs, de hors la loi en plus avec un faux document du sous préfet interdisant la détection
et ca sans compter les gars qui font bénévolement des rondes, juste pour le plaisir de faire le justicier

[wonz]

à vous!!!!

J'ai effectivement entendu parler de cette assos "d'escrocs" !!!! ils n'ont que ça a faire!!! franchement c'est un dialogue de sourd !!

Je serai le premier à faire part de mes trouvailles avec lieu de la découverte etc (bien que je n'ai jamais fais de découverte majeure) si on avait pas en face de nous ce genre blaireaux!!!

Je connais une personne qui a voulu déclarer à la DRAC du coin un champs avec des traces de construction ancienne! Elle est arrivée et a eu le malheur de dire quelle fesait de la détection . résultat elle s'est fait insulter (malgré qu'elle soit une femme de 60ans passés).

Au finale elle ne leur a pas donné l'endroit!!! Ils sont restés cons!!!


"Si le roi des cons perdait son trône, il y aurait 60 millions de prétendants...."


A+