BONJOUR

[regnault.michel]

Et y a t-il une explication juridique ecrite pour la demande d'autorisation de pénéter sur un terrain privé?Car je me suis fait une autorisation qui était un modele, si cela est valable?Un autre prospecteur peut t-il délivrer une autorisation à un autre prospecteur?Celle -ci doit elle etre signée entre les deux partis?

[catheter]

TRES BONNES QUESTION !!!!

ALORS QUELQU'UN SAIT ?

SALUTATIONS

CATHETER

[CLINT]

Perso moi aussi je cherche (un truc tout fait )

[Taillard Didier]

Je vous envoie par MP mon modèle de demande d'autorisation aux propriétaires.

Et si vous trouvez quelques valeurs rarissimes que vous devriez rendre aux propriétaires des lieux de vos trouvailles, pensez à lui faire signer un contrat avant de lui montrer le résultat de vos oeuvres, si vous ne voulez pas l'avoir dans l'os.





Madame, Monsieur,

J’exerce depuis plusieurs années la détection de loisir à l’aide de détecteurs de métaux, soucieux de pouvoir pratiquer cette passion dans le respect de la loi, ainsi que de la propriété d’autrui, je sollicite auprès de vous, l’autorisation d’accéder occasionnellement à vos terres cultivables ou boisées, hors période d’exploitation, dont vous êtes propriétaire.

La détection de loisir à l’aide d’un détecteur de métaux, consiste à quadriller une parcelle de terrain, dans l’espoir d’y retrouver des objets métalliques, qui auraient été récemment perdus ou que nos ancêtres auraient involontairement laissé derrière eux.

Il va de soit que je m’engage à reboucher les trous, respecter vos cultures, me tenir à votre disposition pour vous présenter mes trouvailles et vous informer dans le cas d’une découverte conséquente. Le propriétaire du terrain étant propriétaire du sol et de ce qu’il contient.

Il va sans dire que je suis à votre disposition pour rechercher tout objet métallique, tels que bijoux, outils ou autres que vous auriez égarés. De toute façon, je participe activement à la dépollution qui incombe mère nature des objets métalliques détectés par mes appareils. Par exemple : Monnaies, capsules, tirettes, papiers d’aluminium, ferrailles, cuivres, laitons, plombs, douilles, donc des déchets métalliques de toutes origines.

Pour tout renseignement complémentaire, je suis joignable aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

Vous remerciant de votre attention, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma parfaite considération et mes distinguées salutations.


Prospecteur
D. Taillard

[Taillard Didier]

Alors ! pas même un petit remerciement ?

L'on ne m'y reprendra plus !

[Wolverine]

[CONAN LE BARBARE]

SALUT
BIENVENU PARMIS NOUS

A+

CONAN

[michael]

Salut!
attends un peu ils ne se sont peut -être pas encore reconnectés!
ça serait dommage que tu rendes plus service comme ça ,c'est avec des actions comme la tienne que des forums existent !
merci pour ce doc

[ludo871]

merci pour l'exemple de demende Taillard Didier

je suis debutant et cela vas bien me simplifier la tache

faut t'il la faire signer pas les proprios ( question bete oui ) mais nous devons nous la signee surement